Conseil municipal

Consulter le calendrier des conseils, l’ordre du jour et les derniers comptes rendus succincts des séances.

Calendrier des conseils municipaux du second semestre 2020

Les conseils municipaux ont lieu à 21h, en salle du Conseil

  • Mardi 22 septembre 2020
  • Mardi 17 novembre 2020
  • Mardi 15 décembre 2020

Mairie - Salle du Conseil
9, square de la Mairie (Rez-de-chaussée)
Localisez la salle du Conseil sur le plan de la ville.

Ordre du jour du Conseil municipal du 22 septembre 2020

Le conseil municipal se réunira le mardi 22 septembre 2020 à 21h dans la "salle du Conseil"  située dans les services municipaux.

Approbation des procès-verbaux des séances des 28 mai 2020, 9 juin 2020 et 23 juin 2020

I – Affaires financières

1. Procès-verbal de mise à disposition par la commune des installations d’assainissement au profit de la Communauté Paris-Saclay

II – Personnel

1. Convention de mise à disposition d’un conseiller de prévention du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la région d’Ile-de-France

III – Activités commerciales

1. Exploitation des marchés forains "le marché Neuf" et "le marché du Parc" – Avenant n° 1 au contrat d’affermage

IV – Affaires culturelles

1. Tarifs de la saison culturelle 2020-2021 – Ajout d’un spectacle et fixation du tarif

2. Ludothèque municipale – Modification du règlement intérieur

3. Convention de partenariat avec l’association "Club Chevry 2"

4. Convention de partenariat 2020-2023 avec l’association "Vo-Vf" et versement du solde de la subvention 2020

5. Subvention exceptionnelle à l’association "Gif Photo-Club"

V – Jeunesse

1. Point Information Jeunesse – Renouvellement de labellisation 2020-2023

VI – Sports

1. Subvention d’équipement à l’association "Olympique Club Giffois"


 VII – Affaires sociales

1. Subvention exceptionnelle à l’unité locale de Limours de l’association "Croix-Rouge française"

VIII – Affaires foncières

1. Acquisition des parcelles cadastrées section E n°s 562, 743, et 744, situées route de Châteaufort

IX – Administration générale

1. Comité consultatif d’urbanisme et d’environnement – Création – Composition – Désignation des membres issus du Conseil municipal

2. Comité consultatif du logement social – Création – Composition – Désignation des membres issus du Conseil municipal

3. Communauté Paris-Saclay – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Représentants de la commune

4. Syndicat Intercommunal pour l’Enfance Inadaptée – Election des délégués

5. Règlement intérieur du Conseil municipal

X – Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l'article L. 2121-22 du Code général des collectivités territoriales

XI – Informations diverses