Conseil municipal

Consultez le calendrier des conseils, l’ordre du jour, les délibérations et les derniers procès-verbaux.

Conseils municipaux 2024

Les conseils municipaux ont lieu les mardis en salle du Conseil à 21 heures.

  • 26 mars 2024
  • 25 juin 2024

Mairie - Salle du Conseil
9, square de la Mairie (Rez-de-chaussée)
Localisez la salle du Conseil sur le plan de la ville.

Ordre du jour du Conseil municipal du 26 mars 2024

Le conseil municipal se réunira le mardi 26 mars 2024 à 21 heures en salle du Conseil située au rez-de-chaussée des services municipaux.

I – Administration générale

1.    Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 décembre 2023 – Approbation

II – Affaires juridiques

1.    Concession de logements aux gardiens des équipements communaux – Modification

III  – Personnel

1.    Tableau des emplois et des effectifs – Modification

2.    Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

IV  – Enfance

1.    Tarifs des séjours "Enfance" organisés lors des vacances scolaires estivales 2024

2.    Règlement des prestations familiales relatif aux modalités d’inscription aux accueils périscolaires, extrascolaires de loisirs et à la restauration scolaire – Modifications

3.    Conventions avec la Caisse d’Allocations Familiales relatives à la Prestation de service "Accueil de loisirs" périscolaires et extrascolaires

V  – Jeunesse

1.    Tarif du séjour "jeunesse" organisé lors des vacances scolaires estivales 2024

2.    Structure "Info Jeunes" – Renouvellement de labellisation 2024-2030

3.    Subventions aux associations jeunesse pour 2024

4.    Subventions aux associations à but humanitaire pour 2024

VI  – Sports

1.    Subvention exceptionnelle à la section "tir" de l’association "Olympique Club Giffois"

VII  – Petite Enfance

1.    Structures d’accueil "Petite Enfance" - Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne

VIII  – Affaires sociales

1.    Subvention exceptionnelle à l’association "Secours Populaire Français"

2.    Subvention exceptionnelle à l’association "Hygie et Maintenant"

IX  – Prévention

1.    Semaines "Prévagif" - Tarifs pour l’année 2024

X  – Cadre de vie et Urbanisme

1.    Zone d’Aménagement Concerté de Moulon - Dénomination d’une voie

XI  – Travaux

1.    Plan "vélo" communal - Approbation

XII  – Développement durable

1.    Renouvellement de la convention de la Ligue de Protection des Oiseaux

XIII  – Communauté Paris-Saclay

1.    Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 24 janvier 2024

XIV – Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

XV - Informations diverses