Conseil municipal

• 16 décembre 2025

Mairie - Salle du Conseil (21 heures)
9, square de la Mairie (Rez-de-chaussée)
Localisez la salle du Conseil sur le plan de la ville

Le conseil municipal se réunira le mardi 16 décembre 2025 à 21 heures en salle du Conseil située au rez-de-chaussée des services municipaux.

I – Administration générale

1. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 novembre 2025 – Approbation

II – Affaires financières

1. Budget primitif 2026 - Autorisation d’engager et de mandater le quart des dépenses d’investissement sur le budget principal

2. Budget primitif 2026 – Autorisation d’avances sur les subventions et participations à verser aux associations et autres organismes au titre du budget principal et actualisation de la grille des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2026

3. Octroi d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM « ENTREPRISE SOCIALE POUR L’HABITAT DOMNIS »

III – Affaires sociales

1. Convention Intercommunale d’Attribution de logements sociaux - Approbation

IV - Personnel

1. Tableau des effectifs – Modification

2. Élections municipales 2026 – Mise sous pli de la propagande électorale – Fixation de la rémunération des agents

V – Vie scolaire

1. Tarifs pour les classes d’environnement

2. Convention de délégation de compétence avec « Ile-de-France Mobilités » pour les transports scolaires

VI - Enfance

1. Tarifs du séjour et des mini-séjours « enfance » organisés lors des vacances scolaires estivales 2026

VII – Jeunesse

1. Tarif du séjour « jeunesse » organisé lors des vacances scolaires estivales 2026
 
VIII – Sports

1. Tarifs du golf de Gif-Chevry à compter du 1er janvier 2026

2. Tarifs pour les stages « culture et sports » organisés en 2026

3. Centre aquatique à usage partagé – Avenant n° 2 au contrat de concession pour la conception, la réalisation et l’exploitation d’un centre aquatique à usage partagé sur le plateau de Moulon relatif au projet d’installation de panneaux photovoltaïques en toiture

IX – Activités commerciales et artisanales

1. Avis sur les dérogations au repos dominical pour l’année 2026

X – Affaires foncières

1. Acquisition des parcelles cadastrées section CC n°s 98p, 101p, 112, 115p et 154p sises impasse de la Gourdillerie

2. Zone d’Aménagement Concerté de Moulon – Remise en propriété d’ouvrages d’infrastructures – Quatrième phase de réalisation

3. Classement dans le domaine public communal de la rue Thomas Gobert, des passages des Charmes, des Amélanchiers et des Aulnes et de l’avenue des Sciences

XI – Communauté d'agglomération Paris-Saclay

1. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 10 décembre 2025

XII – Communication au Conseil

1. Rapport d’activités de la Société Publique Locale « Welcome In Paris-Saclay Entreprises » pour l’année 2024

XIII – Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

XIV – Informations diverses
 

Consultez les procès-verbaux (PDF).